JAMS
Présentation de la marque JAMS
Déposée le 17 juillet 1989 par la société SURF LINE HAWAII auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JAMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JAMS arrivera à expiration en date du 17 juillet 2029.
SURF LINE HAWAII a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 mai 1999 n°2144542 - Publication au BOPI 1999-05-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01
Renouvellement avec limitation le 16 juillet 2009 n°2413142 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-16
Inscription le 11 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614610 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11
Inscription le 18 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759349 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2019 n°2721123 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-16